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Vous pouvez utiliser nos Services uniquement si vous pouvez établir un contrat contraignant avec Oschool et uniquement dans le respect des présentes Conditions et de l'ensemble de la législation applicable. Lorsque vous créez votre compte Oschool, puis lorsque vous utilisez certaines fonctionnalités, vous devez nous fournir des informations exactes et complètes, et vous acceptez de modifier vos informations afin qu'elles demeurent exactes et complètes. Tout accès ou utilisation par des personnes de moins de 13 ans sont interdits et certains cours peuvent présenter des exigences et/ou des restrictions supplémentaires.

Notre licence pour vous

Sous réserve des présentes Conditions et de nos politiques (y compris la Politique d'utilisation acceptable, le Code d'honneur et les exigences et autres conditions d'admissibilité propres aux cours), nous vous accordons une licence limitée, personnelle, non exclusive, non transférable et révocable d'utilisation de nos Services. Vous êtes en droit de télécharger du contenu provenant de nos Services uniquement pour votre utilisation personnelle et non commerciale, sauf si vous obtenez l'autorisation écrite de Oschool pour une autre utilisation. Vous acceptez également de créer, d'utiliser et/ou d'accéder à un seul compte d'utilisateur uniquement et de ne partager avec aucun tiers un accès à votre compte ou à des informations pour ledit compte. L'utilisation de nos Services ne vous accorde pas la propriété ni aucun droit de propriété intellectuelle sur les Services ou le contenu auxquels vous accédez.

Nos cours

Modifications du cours

Bien que nous soyons fiers de la portée internationale de nos cours, des événements inattendus peuvent se produire. Oschool se réserve le droit d'annuler, d'interrompre ou de reporter un cours, ou de modifier tout contenu de cours ou la valeur en points ou la pondération de tous devoir, quiz ou autre évaluation. Les cours sont proposés sous réserve des sections Exonérations et limitations de responsabilité ci-dessous.

Aucun crédit universitaire

Sauf mention contraire explicite par un établissement accordant des crédits, la participation à un cours ou son achèvement ne confère aucun crédit universitaire. Même si des crédits sont accordés par un établissement, cela n'entraîne pas que d'autres établissements reconnaîtront lesdits crédits. Vous acceptez de ne pas obtenir de crédit pour l'achèvement d'un cours, sauf si vous avez obtenu un Certificat de Cours (ou une autre qualification Coursera équivalente) pour ce cours. Oschool, les enseignants des cours et les établissements participants associés n'ont aucune obligation de reconnaissance d'un cours par quelque établissement d'enseignement ou organisation d'accréditation que ce soit.

Exonération de relation étudiant(e)-université

Aucune disposition des présentes Conditions ou autres, relativement à votre participation à un cours : (a) n'établit de relation entre vous et un établissement d'enseignement auquel Oschool pourrait être affiliée, quel qu'il soit ; (b) ne vous inscrit ou ne vous enregistre dans un établissement d'enseignement, quel qu'il soit ; ou (c) ne vous autorise à utiliser les ressources d'un établissement d'enseignement, quel qu'il soit, au delà de la participation au cours.

Votre contenu

Contenu d'utilisateur

Les Services vous permettent de partager votre contenu, comme des exercices, des quiz, des examens, des projets, d'autres devoirs que vous soumettez, des posts que vous publiez dans les forums et similaires (ci-après désignés collectivement comme le "Contenu d'utilisateur"), avec Oschool, les enseignants et/ou d'autres utilisateurs. Vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu d'utilisateur que vous partagez et vous en restez responsable.

Comment Oschool et d'autres peuvent utiliser le Contenu d'utilisateur

Dans la mesure où vous fournissez du Contenu d'utilisateur, vous accordez à Oschool une licence mondiale intégralement transférable, libre de redevance, perpétuelle, cessible et non exclusive de copier, distribuer, modifier, utiliser comme base de création d'œuvres dérivées, exécuter publiquement, afficher publiquement et utiliser le Contenu d'utilisateur de quelque autre façon que ce soit. Ladite licence accorde également à Oschool le droit d'autoriser des établissements participants à utiliser le Contenu d'utilisateur, avec leurs étudiants enregistrés et leurs étudiants sur leur campus, indépendamment des Services. Aucune disposition des présentes Conditions ne restreint les autres droits légaux dont Oschool pourrait bénéficier sur le Contenu d'utilisateur, par exemple en vertu d'autres licences. Nous nous réservons le droit de supprimer ou de modifier le Contenu d'utilisateur pour quelque raison que ce soit, y compris le Contenu d'utilisateur que nous estimons être en violation des présentes Conditions.

Commentaire

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Tout au long des Services, vous pouvez accéder à du contenu fourni par les enseignants, d'autres utilisateurs et/ou des tiers, ainsi qu'à des liens vers des sites Web et des services administrés par des tiers, et les utiliser. Oschool ne peut pas garantir que vous ne trouverez jamais dans ce contenu de tiers, dans le cadre des Services ou en dehors de celui-ci, des éléments que vous considérez choquants ou inappropriés de quelque autre façon que ce soit, ni de logiciels malveillants ou d'autres contaminants qui pourraient nuire à votre ordinateur, à votre appareil mobile ou aux fichiers qu'ils contiennent. Oschool décline toute responsabilité relative à votre accès audit contenu de tiers ou à son utilisation.

Politique de copyright et de marque commerciale

Oschool respecte les droits de propriété intellectuelle de ses utilisateurs, établissements participants et autres tiers, et attend de ses utilisateurs le même respect lorsqu'ils utilisent les Services. Nous avons adopté et mis en place la Politique de copyright et de marque commerciale de Coursera conformément à la législation applicable, y compris le Digital Millennium Copyright Act.

Recherche sur l'enseignement

Oschool s'engage pour la progression de la science de l'enseignement et de l'apprentissage et les dossiers de votre participation aux cours peuvent être utilisés pour la recherche sur l'enseignement. Dans l'intérêt de cette recherche, vous pouvez être exposé(e) à des variations dans le contenu du cours. En général, seuls les résultats cumulés de la recherche sont publiés. Votre identité personnelle ne sera divulguée publiquement dans aucun résultat de recherche sans votre consentement exprès.

Services payés

Oschool propose des Services payés (p. ex. les Certificats de Cours de certains cours) pour un certain montant. Sauf indication contraire, tous les frais sont indiqués en Francs CFA. Vous êtes responsable du versement de tous les frais et de toutes les taxes applicables en temps voulu et au moyen d'un mécanisme de paiement associé aux Services payés applicables. Si votre méthode de paiement échoue ou si l'échéance de votre compte est dépassée, nous pouvons obtenir ces frais au moyen d'autres mécanismes de paiement. Les frais peuvent varier selon votre localisation et d'autres facteurs, et Oschool se réserve le droit de modifier tout frais à tout instant et à son entière discrétion. Tout changement ou toute mise à jour ou modification prend effet immédiatement après publication par les Services concernés. Des remboursements sont possibles pour les Services payés, comme décrit par notre Politique de remboursement.

Modification et résiliation de nos Services

Nous modifions et améliorons constamment nos Services. Nous pouvons ajouter ou supprimer des fonctions, des fonctionnalités ou des conditions et nous pouvons suspendre ou mettre complètement fin à un Service. En conséquence, Coursera peut mettre fin à votre utilisation de tout Service pour quelque raison que ce soit. Si nous mettons fin à votre utilisation d'un Service payé, un remboursement peut être possible en vertu de notre Politique de remboursement. L'ensemble de Oschool, ses établissements et enseignants participants, ses collaborateurs, ses sponsors et ses autres partenaires commerciaux, ainsi que leurs employés, sous-traitants et autres agents (ci-après désignés comme les "Parties Oschool") déclinent toute responsabilité envers vous pour ladite action. Vous pouvez mettre fin à l'utilisation de nos Services à tout instant, bien que nous soyons désolés de vous voir partir.

Exonérations

LES SERVICES ET TOUT LE CONTENU INCLUS SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT" SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE. LES PARTIES COURSERA DÉCLINENT SPÉCIFIQUEMENT TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS DE VALEUR MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-INFRACTION, ET TOUTE GARANTIE DÉCOULANT D'UNE NÉGOCIATION OU D'UNE COMMERCIALISATION. LES PARTIES COURSERA DÉCLINENT EN OUTRE TOUTE RESPONSABILITÉ RELATIVE À VOTRE ACCÈS OU UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU AFFÉRENT. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE TOUT ACCÈS OU TOUTE UTILISATION DES SERVICES OU DUDIT CONTENU S'EFFECTUE À VOS PROPRES RISQUES.

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Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager les Parties Oschool de toute réclamation, responsabilité, dépense et de tout dommage, y compris des frais d'avocat raisonnables, demandés par tout tiers relativement à : (a) votre utilisation ou tentative d'utilisation des Services en violation aux présentes Conditions ; (b) votre violation de toute loi ou de tout droit d'un tiers, quel qu'il soit ; ou (c) du Contenu d'utilisateur, y compris, mais sans s'y limiter, toute réclamation de violation ou de détournement de droits de propriété intellectuelle ou d'autres droits de propriété.

Loi et juridiction applicables

Les Services sont gérés par Oschool, qui se trouve dans la ville d'Abidjan en Côte d'Ivoire. Vous acceptez que tout litige relatif aux présentes Conditions sera régi par les lois de l'État Ivoirien, à l'exclusion de leurs dispositions sur les conflits de lois. Vous acceptez en outre l'exclusivité de compétence et de lieu des tribunaux du commerce au Plateau, Abidjan, et qu'ils constituent la seule instance juridique pour ledit litige. À l'exclusion des recours injonctifs et de tout autre recours équitable, pour les recours relatifs aux Services où le montant total demandé est inférieur à un million de francs CFA (1.000.000 FCFA), vous ou Oschool pouvez décider à tout moment du litige de le résoudre au moyen d'un arbitrage exécutoire, sans comparution. Le litige sera alors résolu par un fournisseur de modes alternatifs de règlement des conflits (ci-après désigné comme « MARC »), convenu entre vous et Oschool. Les parties et le fournisseur de MARC sélectionné n'exigeront aucune comparution en personne des parties ou des témoins, sauf en cas d'accord contraire ; l'arbitrage sera plutôt conduit, au choix de la partie demandant réparation, en ligne, par téléphone ou au moyen de soumissions écrites uniquement. Tout jugement rendu par l'arbitre peut être consigné auprès de tout tribunal de juridiction compétente.

Conditions générales

Révision des Conditions

Nous nous réservons le droit de réviser les Conditions à tout instant, à notre entière discrétion. Toute révision apportée aux Conditions prend effet immédiatement, dès que nous la publions. En cas de changements importants apportés aux Conditions, nous prenons des mesures raisonnables pour vous avertir desdits changements. Dans tous les cas, le fait de continuer d'utiliser les Services après publication desdits changements, avec ou sans notification de notre part, constitue une acceptation ferme des Conditions révisées. Autonomie des dispositions ; renonciation Si l'une des dispositions des présentes Conditions n'est pas applicable, cela n'affecte aucune des autres dispositions. Si vous ne respectez pas les présentes Conditions et si nous ne prenons pas immédiatement des mesures, cela ne signifie pas que nous renonçons à l'un quelconque de nos droits (notamment celui de prendre des mesures à l'avenir). Établissements participants Les établissements participants de Oschool sont des bénéficiaires tiers des Conditions et peuvent appliquer les dispositions des Conditions qui les concernent.  

En effet à partir du 3 avril 2015.

Oschool a pour mission d'apporter un accès universel à la meilleure formation au monde. Nous croyons fermement à la préservation de la liberté d'expression de nos étudiants et à la liberté académique de nos établissements partenaires et de nos enseignants. Nous voulons également assurer que tous nos étudiants et enseignants se sentent en sécurité et à l'aise lorsqu'ils utilisent nos Services. Nous avons établi ces directives afin que les personnes comprennent et respectent les règles de participation à notre communauté en ligne et à l'utilisation de nos Services en général. Nous ne filtrons pas et ne surveillons pas systématiquement le contenu fourni par les utilisateurs, mais nous pouvons retirer ou modifier un contenu ou une activité inappropriés, qui nous ont été signalés, ou suspendre, désactiver ou mettre fin à l'accès d'un utilisateur à l'ensemble ou à une partie des Services.

Il vous est interdit d'utiliser nos Services pour partager du contenu qui :

  • Contient un contenu illégal ou encourage des activités illégales dans l'intention de commettre lesdites activités. N'oubliez pas que l'âge minimum des étudiants Oschool est de 13 ans, et nous n'autorisons pas de contenu inapproprié à des étudiants si jeunes.
  • Contient des menaces crédibles ou organise des actes de violence dans le monde réel. Nous n'autorisons pas les contenus qui créent un risque réel de blessures ou de dommages matériels, qui menacent de façon plausible les personnes ou la sécurité du public ou qui organisent ou favorisent la violence.
  • Harcèle les autres. Nous favorisons les commentaires sur les personnes et les questions d'intérêt public, mais un contenu insultant ou inapproprié de quelque autre façon que ce soit destiné à des personnes privées n'est pas autorisé.
  • Se trouve en violation de droits de propriété intellectuelle, de confidentialité ou d'autres droits. Ne partagez pas du contenu que vous n'avez pas le droit de partager, ne revendiquez pas comme le vôtre du contenu que vous n'avez pas créé vous-même, et ne portez pas atteinte et ne détournez pas de quelque autre façon que ce soit les droits de propriété intellectuelle ou d'autres droits d'une autre personne. Attribuez toujours le contenu que vous utilisez ou que vous citez à son propriétaire de copyright d'origine.
  • Relaie des spams. Ne partagez pas du contenu hors de propos ou inapproprié, publicitaire, promotionnel ou de sollicitation.
  • Se trouve en violation des Conditions d'utilisation Coursera, de quelque autre façon que ce soit. Veuillez noter que certains cours peuvent imposer des règles et des critères supplémentaires.

Les actions suivantes vous sont également interdites :

  • Toute action en violation des lois locales, régionales, nationales ou internationales ou en violation de vos obligations contractuelles ou fiduciaires.
  • Partager votre mot de passe, permettre à toute personne d'accéder à votre compte ou toute action pouvant porter atteinte à la sécurité de votre compte.
  • Tenter d'accéder au compte d'un autre utilisateur.
  • Reproduire, transférer, vendre, revendre ou abuser de quelque autre façon que ce soit tout contenu provenant de nos Services, sauf autorisation spécifique.
  • Accéder à, falsifier ou utiliser des parties non publiques de nos systèmes, sauf autorisation spécifique.
  • Déjouer ou contourner nos mesures d'authentification ou de sécurité, ou mettre à l'épreuve la vulnérabilité de nos systèmes ou réseaux, de quelque autre façon que ce soit, sauf autorisation spécifique.
  • Soumettre toute portion de nos Services à une ingénierie inverse.
  • Tenter de perturber un utilisateur, un hôte ou un réseau, par exemple par l'envoi d'un virus ou de spams ou par une surcharge ou un mail-bombing.
  • Utiliser nos Services pour distribuer des logiciels malveillants.
  • Déguiser ou représenter faussement toute personne ou entité.
  • Encourager ou aider quiconque dans l'une des actions de cette liste.

En effet à partir du 3 avril 2015.

Oschool respecte les droits de propriété intellectuelle de ses partenaires, établissements et autres tiers et attend de ses utilisateurs qu'ils en fassent de même lorsqu'ils utilisent les Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier les comptes d'utilisateurs en violation répétée ou accusés de violation de façon répétée des droits de copyright, de marque commerciale ou d'autres droits de propriété intellectuelle de tiers.

En effet à partir du 3 avril 2015.

Pour obtenir plus de détails sur nos délais et politiques de remboursement, veuillez vous reporter aux informations ci-dessous ; notez que nos politiques pour les cours uniques et les achats de Spécialisations sont différentes de celles pour les paiements d'abonnements aux Spécialisations, et que les options de paiement peuvent varier d'un Service à l'autre. Veuillez noter également que nous prenons les violations de nos Conditions d'utilisation et de notre Code d'honneur très au sérieux et que nous ne sommes pas dans l'obligation de proposer des remboursements aux étudiants dont il s'avère qu'ils sont en violation de ces conditions, même si leurs demandes sont faites pendant la période de remboursement désignée. De même, nous ne proposons pas de remboursements tardifs aux étudiants qui ne réussissent pas un cours ou une Spécialisation, ou qui ne sont pas satisfaits de leur note finale. Pour obtenir plus d'informations sur notre procédure de remboursement, y compris les instructions pour demander un remboursement, visitez notre Centre d'Aide pour les Étudiants.

Pour les abonnements mensuels

Oschool ne propose pas de remboursements pour les paiements effectués dans le cadre d'un plan d'abonnement. Pour éviter d'être facturé(e) pendant une promotion d'essai gratuit, vous devez annuler votre abonnement avant la fin de votre essai gratuit de 21 jours. Si vous terminez un cours pendant la période d'essai gratuit, Oschool se réserve le droit d'exiger le paiement d'un abonnement d'un mois pour que vous receviez un Certificat de Cours/Spécialisation.

Votre abonnement se poursuit mois par mois tant que vous n'avez pas annulé votre abonnement ou qu'il n'est pas suspendu ou terminé par Oschool. Pour les abonnements à une Spécialisation, Oschool termine automatiquement votre abonnement à la fin du mois au cours duquel vous obtenez le Certificat de cette Spécialisation, sauf si vous vous êtes abonné(e) par l'intermédiaire d'un tiers qui n'autorise pas Oschool à le faire, par exemple en cas d'achat « in-app » dans l'App Store d'Apple. Veuillez consulter ce tiers pour obtenir des informations sur ses politiques.

Vous devez annuler votre abonnement avant votre date de renouvellement mensuel pour éviter la prochaine facturation.

Si vous annulez votre abonnement, l'annulation prend effet à la fin du mois en cours ; vous bénéficiez encore d'un accès à votre abonnement jusqu'à la fin du mois, mais vous ne recevez pas de remboursement.

Pour les abonnements de 6 mois

 En effet à partir du 11 avril 2017

  • Tous les élèves participant au cours doivent accepter de respecter le code de conduite suivant : Je m'inscrirai en utilisant un seul compte.
  • Mes réponses aux exercices, quiz, examens, projets et autres devoirs seront mes propres travaux (sauf pour les devoirs qui autorisent explicitement une collaboration).
  • Je ne mettrai pas mes solutions aux exercices, quiz, examens, projets et autres devoirs à la disposition de quiconque (sauf dans la mesure où un devoir autorise explicitement le partage de solutions). Cela inclut les solutions rédigées par moi-même, ainsi que toute solution fournie par le personnel enseignant du cours ou par un tiers. J
  • e ne participerai à aucune autre activité permettant d'améliorer mes résultats ou d'améliorer ou d'aggraver les résultats des autres de façon malhonnête.

En effet à partir du 3 avril 2015

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